Collision avec un animal sauvage – Comment bien se faire indemniser

Collision avec un animal sauvage – Comment bien se faire indemniser

Les accidents avec un animal sauvage sont courants dans certaines régions. Le problème est que les démarches a suivent pour vous faire indemniser ne sont pas toujours très claires. Attendez-vous à un parcours du combattant. Voici tous les points importants pour faire marcher votre assurance auto. Même si les indemnisations pour ce type d’accident sont très rares, il existe tout de même des solutions.

Connaitre son contrat d’assurance auto

La majorité des contrats d’assurance auto intègrent une “garantie du conducteur” qui assure, pour un capital déterminé, les dommages corporels (invalidité temporaire, décès, maladie,…) du conducteur. Malheureusement cette indemnité n’est pas très élevée. Les frais d’hospitalisation sont classiquement pris en charge par la Sécurité Sociale et par la mutuelle si vous en avez une. Les passagers sont indemnisés par l’assurance pour le montant total de leur préjudice.
Les dégâts de votre véhicule ne sont pas indemnisés par la compagnie d’assurance à moins que vous ayez opté  pour une garantie tous risques. Les contrats tiers plus (qui couvre généralement les collisions) peuvent prendre en charge vont dégâts uniquement si les collisions avec un animal sauvage sont clairement spécifiés.

Le fonds de garantie automobile peut-il vous aider ?

Dans le cas d’un animal sauvage, celui-ci n’a pas de propriétaire. Le fonds de garantie automobile n’a donc pas l’obligation d’intervenir. Alors un conseil : Oubliez cet organisme ! La loi juge que le fonds doit intervenir uniquement lorsque l’accident est causé par un animal ayant un propriétaire identifié, sans assurance et dans l’incapacité de payer.
Le seul cas de figure qui peut vous être favorable est lorsque l’animal fait l’objet d’une chasse. Néanmoins il va falloir prouver ce cas. Pas simple de prouve que l’animal s’est enfui car il était chassé.
L’État et les sociétés sont-ils responsables de leurs routes ? Cas extrême, mais il est parfois possible de faire porter le chapeau aux sociétés d’autoroute et a l’État. Si aucun panneau de signalisation ne met en garde contre le risque de présence d’animal sauvage, vous pouvez déposer une plainte contre la direction départementale de l’équipement (la société qui gère l’autoroute si votre accident intervient sur l’autoroute).
Les obligations à respecter par les sociétés privées d’autoroutes sont plus importantes que celles exploitant les routes type départemental ou national. Les routes doivent être protégées et bloquées du passage d’animal sauvage. Leur responsabilité peut être mise a épreuve si les panneaux signalant le passage d’animal est manquant. C’est le même cas si l’absence de clôture est constatée.
Néanmoins, le combat n’est pas gagné d’avance. Le tiers (société de chasse, propriétaire, direction départementale de l’équipement, société d’autoroute) va tout faire pour vous faire porter le chapeau. Ils vont dans la plupart du temps vous rappelez que le conducteur doit toujours resté maitre de son véhicule. Dans ce cas le partage des torts est souvent retenu. La faute sera partagée a 50-50.

Le mieux est de garde des preuves

Dans la majorité des cas, ce type d’accident arrive la nuit, tout seul au milieu de nul part. Malgré tout, essayez de garder le maximum d’informations et de preuve comme la situation, les signalisations aux alentours …
Prenez des photos de votre véhicule sur les lieux de l’accident.
Comme souvent avec un accident. En fonction de la gravité des dégâts, il est possible qu’un huissier soit envoyé par l’assurance pour constater les dégâts.